Résultats de la recherche
322 results:
211.
Licences et ouverture de débit temporaire de boissons
Licences de débit de boissons Les licences de débit de boissons (ouverture, mutation, transfert) font l’objet d’une déclaration auprès du service des formalités administratives. Attention au…
212.
La vidéo-protection
Des caméras ont été déployées dans plusieurs secteurs de la ville. Opérationnel depuis l’automne 2016, le réseau de vidéo-protection a fait la preuve de son efficacité.
Un centre de supervision…
213.
Chèque Énergie
Chèque énergie - Qu'est-ce que c'est ?
Le chèque énergie est une aide de l'état réservé un peu plus de 5,8 millions de foyers en France. Les grands principes du chèque énergie sont…
214.
Les conseils municipaux de 2017
Conseil municipal du 11 décembre 2017
ORDRE DU JOUR ET NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE
COMPTE-RENDU DU…
215.
Les conseils municipaux de 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018
- Note explicative de synthèse
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL
- Décision Modificative
- Budget Primitif 2019 de la Ville de Dole et des Budgets…
216.
Les conseils municipaux de 2019
Conseil municipal du 9 décembre 2019
190912110 - Subv Bar de Nowel 2019
190912111 - Dde de subv Pupitres en Liberté 2020
190912112 - Ddes de subv Cirque et Fanfares 2020
190912113 - Ddes de subv…
217.
Les conseils municipaux de 2020
Conseil municipal du 14 décembre 2020
- Note explicative de synthèse
- Compte-Rendu du conseil - 114 Compensation SPL HELLO DOLE - 115 Budget Primitif 2021 + Annexe - 116 Fixation…
218.
Les conseils municipaux de 2021
Conseil municipal du 15 décembre
108 - Contrat DSP - SPL HELLO DOLE + Annexes 1, 2 et 3 109 - Modification des statuts de la CAGD + Annexe 110 - Modification des statuts de la Compagnie…
219.
Le budget
Le budget d'une collectivité locale est l'acte qui prévoit et autorise les dépenses et les recettes nécessaires à l'activité de celle–ci pour un exercice civil.
Pour une commune, il s'agit donc…
220.
Conseil municipal des enfants
Assemblée réunissant des enfants âgés de 9 et 10 ans, le Conseil municipal des enfants est un lieu de discussion, de réflexion, de proposition et d’action pour les jeunes Dolois.
Qu'est ce que le…
Search results 211 until 220 of 322
Recherche en cours...
