Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Fermé les samedis.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis
Le fonctionnement
Le Président
La Communauté d’agglomération du Grand Dole est présidée par Jean-Pascal Fichère. Le président est l’exécutif de la Communauté d’agglomération. Élu par les conseillers communautaires, il prépare et met en œuvre les décisions des deux instances délibérantes : le Conseil communautaire et le Bureau communautaire.
Le président de la Communauté préside le Bureau communautaire, le Conseil communautaire et les neuf commissions. Le président peut déléguer, sous sa responsabilité, une partie de ses fonctions, comme il le fait pour la présidence des commissions à 10 vice-présidents et 9 membres du Bureau.
Le Bureau communautaire
Il est composé de 25 membres : le président de la Communauté, 12 vice-présidents et 12 membres du Bureau. Le Bureau examine les propositions faites en commissions. Le Conseil communautaire lui donne le pouvoir de débattre et de décider de questions et de projets. Il se réunit en moyenne une fois tous les 15 jours. C’est l’organe chargé de la gestion courante de la Communauté d’agglomération.
Les commissions de travail
Les commissions de travail sont réunies en fonction de l’état d’avancement des dossiers concernant chaque commission. Elles sont au nombre de dix.
Elles sont composées de délégués communautaires et de conseillers municipaux, mais sont ouvertes (sur invitation du Président) à toute personne extérieure qui pourrait apporter des précisions sur un sujet précis. Les commissions jouent un rôle prépondérant dans la structure, puisqu'elles préparent les dossiers qui seront à traiter par le Bureau.
La Conférence des maires
La Conférence des maires rassemble l’ensemble des maires des communes composant l’agglomération. Elle a un rôle consultatif.
Elle est réunie avant chaque Conseil de communauté et donne un avis sur les orientations budgétaires proposées par le Président et sur les dossiers importants de l’agglomération. Elle est sollicitée sur les éventuels désaccords entre les communes et la Communauté d’agglomération. Par ailleurs, elle peut se saisir de tout dossier intéressant plusieurs communes, en dehors des champs de compétences de la Communauté.
Cette Conférence des maires est une instance de concertation, un espace de débat, de propositions et d’initiatives. Concrètement, les maires des 47 communes peuvent au travers des Conférences des maires exprimer des demandes collectives, être informés des solutions proposées, suivre l’activité du Grand Dole.…
Le Conseil communautaire
Composé des 84 conseillers communautaires, élus par les conseils municipaux, il débat et décide des grandes orientations et des actions. La représentation des communes est proportionnelle à leur population. |