Les arrêtés du Président

MISE EN LIGNE LE 03/12/2024

AR2024-026 Modification de l'arrêté 2021-009 concernant les représentants au Conseil de Développement du Pays Dolois

MISE EN LIGNE LE 13/08/2024

AR2024-014 Mise à jour n'5 des annexes du PLUI

ar2024-014 Annexes mise à jour n°5 PLUI

MISE EN LIGNE LE 23/04/2024

AR2024-007 Arrêté portant modification de la composition des commissions administratives paritaires de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole à compter du 16 mars 2024

AR2024-008 Arrêté portant modification de la composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail commun de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole, de la ville de Dole et du CCAS à compter du 20 mars 2024

MISE EN LIGNE LE 18/04/2024

AR2024-011 Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage Dole-Authume

MISE EN LIGNE LE 09/04/2024

AR2024-010 Mise à disposition Hall Solar Impulse pour les élections Européennes du 09/06/2024

MISE EN LIGNE LE 08/04/2024

AR2024-009 Enquête publique prescrivant la révision allégée du PLUI

MISE EN LIGNE LE 04/03/2024

AR2024-006 Mise à jour n°4 des annexes du PLUI

MISE EN LIGNE LE 09/02/2024

AR2024-005 - Interdiction exceptionnelle les 10 et 11 Février

MISE EN LIGNE LE 08/02/2024

AR2024-004 Interdiction exceptionelle d'organiser des manifestations et des entrainements les 10 et 11 Février 2024 Stades Bobin et de la Pépinière

MISE EN LIGNE LE 06/02/2024

AR2024-003 Représentation du Président de la CAGD à la CALEOL Monsieur TRONCIN Dominique

MISE EN LIGNE LE 12/01/2024

AR2024-001 Interdiction exceptionnelle d'organiser des manifestations et des entrainements les 13 et 14 Janvier 2024 stades BOBIN et Martin

MISE EN LIGNE LE 01/12/2023

AR2023-023 Interdiction exceptionnelle d'organiser des manifestations et des entrainements les 2 et 3 décembre 2023

MISE EN LIGNE LE 06/11/2023

AR2023-021 Prescrivant l'enquête publique relative au projet de révision allégée N°1, révision allégée N°2 et de modification du PLUI du Grand Dole

MISE EN LIGNE LE 24/10/2023

AR2023-020 Délégation de signature

MISE EN LIGNE LE 07/09/2023

AR2023-019 Modification de la composition du CST commun à compter du 01 Août 2023

MISE EN LIGNE LE 17/07/2023

AR2023-018 Lancement de la modification simplifiée n°1 du PLUi

MISE EN LIGNE LE 27/06/2023

AR2023-017 Délégation de signature à Mr VOINOT Jean-Baptiste dans le cadre du legs de Monsieur André BESSON

MISE EN LIGNE LE 23/06/2023

AR2023-016 Représentation de Monsieur FICHERE à la CCSPL le 27 Juin par Mr GUERRIN

MISE EN LIGNE LE 22/06/2023

AR2023-015 Désignation des membres de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

MISE EN LIGNE LE 13/06/2023

AR2023-014 - Arrêté portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage

MISE EN LIGNE LE 21/03/2023

AR2023-010 - Autorisation de l'établissement Fromagerie BEL à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

AR2023-011 Autorisation de l'établissement COLRUYT RETAIL FRANCE à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

AR2023-012 Autorisation de l'établissement C&K COMPONENTS à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

MISE EN LIGNE LE 20/03/2023

AR2023-004 Composition des Commissions Paritaires de la CAGD

AR2023-005 Composition de la Commission Consultative Paritaire de la CAGD

AR2023-006 Composition du Comité Social Territorial commun CAGD, Ville de Dole et CCAS

AR2023-007 Composition de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail commun CAGD, Ville de Dole et CCAS

MISE EN LIGNE LE 07/03/2023

AR2023-008 Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage Dole/Authume

MISE EN LIGNE LE 30/01/2023

AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PJ

MISE EN LIGNE LE 27/01/2023

AR2023-003 - Interdiction exceptionelle d'organiser des manifestations et des entraînements le 28 et 29 Janvier 2023

MISE EN LIGNE LE 13/01/2023

AR2023-001 Objectifs et modalités de concertation de la modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Mise en ligne le 14.10.22

- AR2022-014 - Délégation signature services

Mise en ligne le 22.07.22

- AR2022-0012 - Rassemblement St Aubin
- AR2022-0013 - Délégation Isabelle Mangin