Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Fermé les samedis.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis
Les arrêtés de 2024
MISE EN LIGNE LE 03/12/2024
MISE EN LIGNE LE 13/08/2024
AR2024-014 Mise à jour n'5 des annexes du PLUI
ar2024-014 Annexes mise à jour n°5 PLUI
MISE EN LIGNE LE 23/04/2024
MISE EN LIGNE LE 18/04/2024
AR2024-011 Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage Dole-Authume
MISE EN LIGNE LE 09/04/2024
AR2024-010 Mise à disposition Hall Solar Impulse pour les élections Européennes du 09/06/2024
MISE EN LIGNE LE 08/04/2024
AR2024-009 Enquête publique prescrivant la révision allégée du PLUI
MISE EN LIGNE LE 04/03/2024
AR2024-006 Mise à jour n°4 des annexes du PLUI
MISE EN LIGNE LE 09/02/2024
AR2024-005 - Interdiction exceptionnelle les 10 et 11 Février
MISE EN LIGNE LE 08/02/2024
MISE EN LIGNE LE 06/02/2024
AR2024-003 Représentation du Président de la CAGD à la CALEOL Monsieur TRONCIN Dominique
MISE EN LIGNE LE 12/01/2024